1499816 résultats trouvés
- Question écrite n° 94228 de M. Michel Vergnier
- Date de dépôt : 22/03/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question écrite n° 30355 de M. Yann Capet
- Date de dépôt : 25/06/2013
- impôt sur le revenu - calcul - assistants maternels. indemnités de repas. réglementation
- Question écrite n° 54870 de M. Olivier Audibert Troin
- Date de dépôt : 06/05/2014
- chômage : indemnisation - allocation transitoire de solidarité - champ d'application
- Question écrite n° 32392 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 16/07/2013
- éducation physique et sportive - établissements - CREPS. réorganisation. missions
- Question écrite n° 103056 de Mme Marie-Lou Marcel
- Date de dépôt : 28/02/2017
- femmes - femmes enceintes - alcoolisme. lutte et prévention
- Question écrite n° 89176 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 29/09/2015
- agriculture - châtaignes - développement. perspectives
- Question écrite n° 66336 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 14/10/2014
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés non bâties - agriculteurs. majoration. conséquences
- Question écrite n° 39163 de M. Carlos Da Silva
- Date de dépôt : 08/10/2013
- commerce et artisanat - commerce - narguilés. réglementation
- Question écrite n° 99717 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 11/10/2016
- agriculture - emploi - main-d'oeuvre saisonnière. réglementation
- Question écrite n° 86812 de M. Rémi Delatte
- Date de dépôt : 11/08/2015
- énergie et carburants - électricité - tarifs réglementés. modalités de calcul
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