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Question écrite n° 58134 de M. Pelchat Michel
Date de dépôt : 25/05/1992
Hopitaux et cliniques - Fonctionnement - Enfants. longs sejours. enseignement audiovisuel
Question écrite n° 58178 de M. Poniatowski Ladislas
Date de dépôt : 25/05/1992
Securite civile - Sapeurs-pompiers - Revendications. etats generaux de la securite civile. organisation
Question écrite n° 58203 de M. Pelchat Michel
Date de dépôt : 25/05/1992
Politique exterieure - Russie - Emprunts russes. remboursement
Question écrite n° 58085 de M. Fr�che Georges
Date de dépôt : 25/05/1992
Fonction publique territoriale - Statuts - Filiere sanitaire et sociale
Question écrite n° 58185 de M. Alphandery Edmond
Date de dépôt : 25/05/1992
Service national - Appeles - Etudiants en medecine. accomplissement du service en milieu hospitalier
Question écrite n° 58105 de M. Thieme Fabien
Date de dépôt : 25/05/1992
Postes et telecommunications - Fonctionnement - Brigades de reserve de la Poste. effectifs de personnel
Question écrite n° 58040 de M. Gambier Dominique
Date de dépôt : 25/05/1992
Handicapes - Politique et reglementation - Deficiences. bareme d'evaluation. perspectives
Question écrite n° 58242 de M. Daubresse Marc-Philippe
Date de dépôt : 25/05/1992
Enseignement prive - Personnel - Maitres. statut
Question écrite n° 58200 de M. Pelchat Michel
Date de dépôt : 25/05/1992
Defense nationale - Politique de la defense - Essais nucleaires. campagne 1992. annulation
Question écrite n° 58039 de M. Fourre Jean-Pierre
Date de dépôt : 25/05/1992
Chomage : indemnisation - Allocations - Paiement. delais. consequences