1502081 résultats trouvés
- Question écrite n° 44878 de M. David Douillet
- Date de dépôt : 03/12/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - unités judiciaires d'appui et de proximité. missions. bilan
- Question écrite n° 84209 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 07/07/2015
- enseignement - élèves - réussite. CESE. rapport. propositions
- Question écrite n° 88021 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 15/09/2015
- agriculture - produits alimentaires - circuits courts. mission d'information. rapport. préconisations
- Question écrite n° 20589 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 05/03/2013
- Union européenne - États membres - contrefaçon. lutte et prévention
- Question écrite n° 69791 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 25/11/2014
- impôt sur le revenu - crédit d'impôt - agriculteurs. remplacement pour congés. GAEC. réglementation
- Question écrite n° 36395 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 27/08/2013
- santé - maladie d'Alzheimer - rapport. préconisations
- Question écrite n° 87051 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 11/08/2015
- organisations internationales - ONU - comité des droits de l'homme. France. recommandations
- Question écrite n° 2579 de M. Rémi Delatte
- Date de dépôt : 07/08/2012
- enseignement maternel et primaire : personnel - directeurs d'école - aide administrative. maintien
- Question écrite n° 34673 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 30/07/2013
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 14722 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 25/12/2012
- transports - transports sanitaires - entreprises. revendications
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats