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- Question écrite n° 80561 de M. Élie Aboud
- Date de dépôt : 02/06/2015
- politique extérieure - Moyen-Orient - groupement terroriste. patrimoine culturel. destructions. attitude de la France
- Question écrite n° 54059 de M. Jean-Jacques Urvoas
- Date de dépôt : 22/04/2014
- enseignement supérieur - étudiants - système APB. fonctionnement
- Question écrite n° 79327 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 12/05/2015
- enseignement : personnel - contractuels - auxiliaires et emplois vie scolaire. perspectives
- Question écrite n° 48046 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 21/01/2014
- sécurité routière - contrôle technique des véhicules - réservoirs. contrôle d'étanchéité
- Question écrite n° 55224 de Mme Marie-Hélène Fabre
- Date de dépôt : 06/05/2014
- travail - droit du travail - étudiants. stages. gratifications. formations sociales. conséquences
- Question écrite n° 77730 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 07/04/2015
- sécurité sociale - régime social des indépendants - dysfonctionnements. perspectives
- Question écrite n° 54494 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 29/04/2014
- arts et spectacles - cinéma - productions audiovisuelles. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question au Gouvernement n° 825 de Mme Catherine Lemorton
- Date de dépôt : 15/05/2013
- travail - négociations - conférence sociale. juin 2013. contenu
- Question écrite n° 86493 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 04/08/2015
- logement - politique du logement - rapport. propositions
- Question écrite n° 72417 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 13/01/2015
- justice - droit d'ester - consommateurs. actions collectives. bilan
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