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- Question écrite n° 32735 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 16/07/2013
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - illettrisme. lutte et prévention
- Question écrite n° 93902 de M. Bernard Gérard
- Date de dépôt : 08/03/2016
- santé - allergies - gluten. dépistage. perspectives
- Question écrite n° 61877 de M. Christian Kert
- Date de dépôt : 29/07/2014
- handicapés - accès des locaux, transports et services - mise en oeuvre
- Question écrite n° 89894 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 06/10/2015
- ministères et secrétariats d'État - commerce extérieur - entretien. bilan
- Question écrite n° 56466 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 03/06/2014
- défense - armement - programme Detecbio. bilan
- Question écrite n° 45590 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 10/12/2013
- ministères et secrétariats d'État - fonctionnement - diffusion de documents. frais d'expédition
- Question écrite n° 2962 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 14/08/2012
- aménagement du territoire - schémas sectoriels - schéma départemental de la coopération intercommunale. élaboration
- Question écrite n° 32287 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 16/07/2013
- collectivités territoriales - élus locaux - statut. rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 1131 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/07/2012
- ministères et secrétariats d'État - effectifs de personnel - autorisations d'emplois. statistiques
- Question écrite n° 8753 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 30/10/2012
- santé - psoriasis - lutte et prévention
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