1502088 résultats trouvés
- Question écrite n° 84648 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 07/07/2015
- télécommunications - sécurité - Gemalto. piratage. lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 4127 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 30/06/2016
- établissements de santé - maternités - Pithiviers. fermeture. conséquences
- Question écrite n° 18260 de M. Alain Tourret
- Date de dépôt : 12/02/2013
- risques professionnels - accidents du travail et maladies professionnelles - augmentation. lutte et prévention
- Question écrite n° 52177 de Mme Jacqueline Maquet
- Date de dépôt : 18/03/2014
- impôts et taxes - taxe sur la consommation finale d'électricité - perception. réglementation
- Question écrite n° 2520 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 07/08/2012
- commerce et artisanat - petit commerce - maintien. perspectives
- Question écrite n° 35899 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 13/08/2013
- santé - épidémies - maladies vectorielles. lutte et prévention
- Question écrite n° 52971 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 01/04/2014
- déchets, pollution et nuisances - pollution atmosphérique - particules fines. lutte et prévention
- Question écrite n° 29152 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 11/06/2013
- produits dangereux - pesticides - utilisation. conséquences. apiculture
- Question écrite n° 52261 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 18/03/2014
- justice - fonctionnement - modernisation de l'action publique. rapport. proposition
- Question écrite n° 53045 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 01/04/2014
- impôt sur le revenu - déductions de charges - non-résidents fiscaux. disparités
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