1499836 résultats trouvés
- Question écrite n° 74449 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 24/02/2015
- défense - personnel - associations représentatives. rapport. recommandations
- Question écrite n° 11368 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ordre public - maintien - mendicité
- Question écrite n° 75675 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 10/03/2015
- santé - maladies rares - prise en charge. fibromyalgie
- Question écrite n° 33374 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 23/07/2013
- État - organisation - organisation territoriale. Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 62427 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 05/08/2014
- énergie et carburants - énergie éolienne - développement. aides de l'État
- Question écrite n° 62295 de M. Jean-Christophe Fromantin
- Date de dépôt : 29/07/2014
- TVA - récupération - charges. copropriétés. réglementation
- Question écrite n° 71611 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 23/12/2014
- associations - généralités - difficultés. rapport parlementaire. recommandations
- Question orale sans débat n° 950 de M. Jean-Claude Buisine
- Date de dépôt : 17/03/2015
- transports ferroviaires - ligne Paris Amiens Boulogne - fonctionnement
- Question écrite n° 87228 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 18/08/2015
- culture - politique culturelle - rapport. propositions
- Question écrite n° 31350 de Mme Isabelle Bruneau
- Date de dépôt : 09/07/2013
- agriculture - PAC - viticulture. OCM vin. crédits
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