1502417 résultats trouvés
- Question écrite n° 28296 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 04/06/2013
- finances publiques - exécution du budget - Cour des comptes. rapport. préconisations
- Question écrite n° 32326 de M. Vincent Feltesse
- Date de dépôt : 16/07/2013
- contributions indirectes - accises - alcools. taux. perspectives
- Question écrite n° 52853 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 25/03/2014
- santé - zona - vaccination
- Question écrite n° 101994 de Mme Valérie Lacroute
- Date de dépôt : 17/01/2017
- professions de santé - infirmiers - diplôme étranger. reconnaissance. réglementation
- Question écrite n° 977 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 17/07/2012
- justice - fonctionnement - rapport. propositions
- Question écrite n° 78231 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 21/04/2015
- déchets, pollution et nuisances - déchets électriques et déchets électroniques - magasins. reprise. réglementation
- Question écrite n° 42697 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 19/11/2013
- énergie et carburants - énergies renouvelables - déchets. méthanisation. perspectives
- Question écrite n° 502 de Mme Colette Langlade
- Date de dépôt : 10/07/2012
- consommation - crédit - surendettement. lutte et prévention
- Question écrite n° 81561 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 16/06/2015
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 63503 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 02/09/2014
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - plagiat. lutte et prévention
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