1503393 résultats trouvés
- Question écrite n° 53670 de M. Barrot Jacques
- Date de dépôt : 03/02/1992
- Drogue - Lutte et prevention - Structures d'accueil et de soins. moyens financiers
- Question écrite n° 53448 de M. Gambier Dominique
- Date de dépôt : 03/02/1992
- Objets d'art, collections, antiquites - Politique et reglementation - Experts. reconnaissance officielle
- Question écrite n° 53420 de M. Balkany Patrick
- Date de dépôt : 03/02/1992
- Politiques communautaires - Politique fiscale - Taxation de l'energie. consequences pour les entreprises
- Question écrite n° 53536 de M. Julia Didier
- Date de dépôt : 03/02/1992
- Handicapes - COTOREP - Fonctionnement
- Question écrite n° 53657 de M. Lepercq Arnaud
- Date de dépôt : 03/02/1992
- Handicapes - Allocation aux adultes handicapes - Montant. revalorisation
- Question écrite n° 53613 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 03/02/1992
- Jeunes - Politique et reglementation : Essonne - Programme : une saison en banlieue. bilan
- Question écrite n° 53540 de M. Voisin Michel
- Date de dépôt : 03/02/1992
- Professions sociales - Puericultrices - Statut
- Question écrite n° 53442 de M. Dolez Marc
- Date de dépôt : 03/02/1992
- Ceremonies publiques et fetes legales - Commemorations - Centieme anniversaire de la mort de Rimbaud
- Question écrite n° 53475 de M. Bouquet Jean-Pierre
- Date de dépôt : 03/02/1992
- Mutualite sociale agricole - Beneficiaires - Activite commerciale complementaire. revenu. seuil
- Question écrite n° 53438 de M. Dessein Jean-Claude
- Date de dépôt : 03/02/1992
- Rapatries - Indemnisation - Orphelins mineurs lors de leur rapatriement
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