1502581 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 65 de M. Griotteray Alain
- Date de dépôt : 12/05/1993
- Politique exterieure - Liban - Depouille mortelle de Michel Seurat. rapatriement.
- Question orale sans débat n° 64 de M. Paillé Dominique
- Date de dépôt : 12/05/1993
- Retraites : generalites - Age de la retraite - Anciens combattants d'Afrique du Nord. retraite anticipee.
- Question orale sans débat n° 56 de M. Martin-Lalande Patrice
- Date de dépôt : 12/05/1993
- Politiques communautaires - Automobiles et cycles - Ford-Volkswagen. aides. implantation au Portugal. consequences.
- Question orale sans débat n° 57 de M. Merville Denis
- Date de dépôt : 12/05/1993
- Mer et littoral - Estuaires - Protection de l'environnement. Seine-Maritime.
- Question orale sans débat n° 68 de M. Sarre Georges
- Date de dépôt : 12/05/1993
- Politiques communautaires - Commerce extra-communautaire - Negociations du GATT.
- Question orale sans débat n° 62 de M. Virapoullé Jean-Paul
- Date de dépôt : 12/05/1993
- DOM - Prestations familiales - Allocation de restauration scolaire. financement.
- Question orale sans débat n° 52 de M. Bouvard Michel
- Date de dépôt : 12/05/1993
- Electricite et gaz - Lignes a haute tension - Pollution et nuisances. Rhone-Alpes.
- Question orale sans débat n° 67 de M. Mexandeau Louis
- Date de dépôt : 12/05/1993
- Siderurgie - Societe metallurgique de Normandie - Emploi et activite. Caen.
- Question écrite n° 790 de M. Bonrepaux Augustin
- Date de dépôt : 10/05/1993
- Retraites : generalites - Age de la retraite - Anciens combattants d'Afrique du Nord. retraite anticipee.
- Question écrite n° 767 de M. Legras Philippe
- Date de dépôt : 10/05/1993
- Communes - Finances - Dotation pour l'exercice des mandats locaux. conditions d'attribution.
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