Résultats de la recherche

1505036 résultats trouvés

Question écrite n° 53997 de M. Guillaume Chevrollier
Date de dépôt : 22/04/2014
déchets, pollution et nuisances - air - qualité. plan d'urgence. propositions
Question écrite n° 70138 de Mme Arlette Grosskost
Date de dépôt : 02/12/2014
animaux - protection - animaux utilisés à des fins scientifiques. primates. centre de Niederhausbergen
Question écrite n° 32383 de M. Jean-François Mancel
Date de dépôt : 16/07/2013
droits de l'Homme et libertés publiques - lutte contre le racisme - antisémitisme
Question écrite n° 31914 de M. Maurice Leroy
Date de dépôt : 09/07/2013
politique extérieure - aide au développement - crédits. répartition. éducation
Question écrite n° 101807 de M. Olivier Audibert Troin
Date de dépôt : 03/01/2017
défense - réservistes - périodes d'exercice. assurance. prise en charge
Question écrite n° 86827 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 11/08/2015
enfants - politique de l'enfance - défenseur des droits. propositions
Question écrite n° 76999 de M. François de Mazières
Date de dépôt : 31/03/2015
fonction publique de l'État - carrière - catégorie B. promotion catégorie A. disparités
Question écrite n° 94345 de M. Philippe Martin
Date de dépôt : 22/03/2016
produits dangereux - pesticides - utilisation. conséquences
Question écrite n° 65531 de M. Philippe Le Ray
Date de dépôt : 07/10/2014
défense - matériels - maintien en conditions opérationnelles. Cour des comptes. rapport. propositions
Question écrite n° 47307 de M. Yannick Moreau
Date de dépôt : 31/12/2013
santé - soins palliatifs - fin de vie. Comité consultatif national d'éthique. recommandations