Résultats de la recherche

1505145 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 561 de M. Nicolas Sansu
Date de dépôt : 20/02/2013
collectivités territoriales - finances - dotations de l'Etat. perspectives
Question écrite n° 83935 de M. Jacques Alain Bénisti
Date de dépôt : 30/06/2015
santé - traitements - massage. certification professionnelle. reconnaissance
Question écrite n° 63226 de M. Denis Jacquat
Date de dépôt : 26/08/2014
enfants - protection - rapport. propositions
Question écrite n° 10974 de M. Michel Zumkeller
Date de dépôt : 20/11/2012
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
Question écrite n° 67387 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 28/10/2014
enseignement : personnel - enseignants - recrutement. bilan
Question écrite n° 75740 de M. Philippe Vitel
Date de dépôt : 10/03/2015
sports - canoë-kayak - activités en eau vive. éducateurs. formation
Question écrite n° 93864 de M. Romain Colas
Date de dépôt : 08/03/2016
politique extérieure - aide au développement - crédits. répartition
Question écrite n° 45921 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 10/12/2013
ventes et échanges - commerce électronique - opérations transfrontalières. fraude fiscale. lutte et prévention
Question écrite n° 34669 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 30/07/2013
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
Question écrite n° 82026 de M. Michel Sordi
Date de dépôt : 23/06/2015
marchés publics - maîtrise d'ouvrage - directive. transposition