1505037 résultats trouvés
- Question écrite n° 85423 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/07/2015
- emploi - politique de l'emploi - perspectives
- Question écrite n° 17553 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 05/02/2013
- retraites : régime agricole - montant des pensions - revalorisation
- Question écrite n° 28698 de Mme Paola Zanetti
- Date de dépôt : 04/06/2013
- traités et conventions - convention fiscale avec l'Allemagne - travailleurs frontaliers. imposition. réglementation
- Question écrite n° 19868 de Mme Sylvie Pichot
- Date de dépôt : 26/02/2013
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- Question écrite n° 39458 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 08/10/2013
- impôts et taxes - abattements - personnes âgées et invalides. perspectives
- Question écrite n° 10602 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 20/11/2012
- handicapés - revendications - perspectives
- Question écrite n° 61960 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 29/07/2014
- ministères et secrétariats d'État - écologie, développement durable, transports et logement : structures administratives - institut géographique national. territoires ultramarins. extension
- Question écrite n° 14824 de M. Michel Sordi
- Date de dépôt : 01/01/2013
- drogue - toxicomanie - salles d'injection de drogue. mise en place
- Question écrite n° 85510 de Mme Michèle Delaunay
- Date de dépôt : 21/07/2015
- handicapés - sourds et malentendants - langue des signes. interprètes. réglementation
- Question écrite n° 21131 de M. Fernand Siré
- Date de dépôt : 19/03/2013
- enseignement : personnel - psychologues scolaires - revendications
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