1505014 résultats trouvés
- Question écrite n° 10746 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - défense : structures administratives - Établissement public d'insertion de la défense. perspectives
- Question écrite n° 28434 de M. Luc Belot
- Date de dépôt : 04/06/2013
- ministères et secrétariats d'État - économie et finances : personnel - La Poste et France Télécom. fonctionnaires conservant leur statut. carrière
- Question écrite n° 14630 de M. Yves Foulon
- Date de dépôt : 25/12/2012
- sang et organes humains - produits sanguins labiles - plasma. normes de sécurité. conséquences
- Question écrite n° 47289 de Mme Valérie Boyer
- Date de dépôt : 31/12/2013
- ordre public - manifestations - groupes féministes. provocations. lutte et prévention
- Question écrite n° 987 de Mme Gisèle Biémouret
- Date de dépôt : 17/07/2012
- logement - politique du logement - associations. subventions. perspectives
- Question écrite n° 66283 de Mme Jacqueline Maquet
- Date de dépôt : 14/10/2014
- impôt sur le revenu - quotient familial - anciens combattants. demi-part supplémentaire. conditions d'attribution
- Question écrite n° 88080 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 15/09/2015
- agriculture - produits alimentaires - circuits courts. mission d'information. rapport. préconisations
- Question écrite n° 53030 de M. Laurent Wauquiez
- Date de dépôt : 01/04/2014
- famille - politique familiale - réforme. perspectives
- Question écrite n° 49801 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 18/02/2014
- arts et spectacles - spectacle vivant - amateurs. rémunérations. conséquences
- Question écrite n° 94037 de M. Jean-René Marsac
- Date de dépôt : 15/03/2016
- fonction publique territoriale - catégorie A - infirmiers. reclassement. perspectives
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