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- Question écrite n° 53491 de M. Tenaillon Paul-Louis
- Date de dépôt : 03/02/1992
- Professions sociales - Educateurs de jeunes enfants - Statut
- Question écrite n° 53633 de M. Rimbault Jacques
- Date de dépôt : 03/02/1992
- Elevage - Bovins - Fievre aphteuse. vaccination obligatoire. suppression
- Question écrite n° 53488 de M. Weber Jean-Jacques
- Date de dépôt : 03/02/1992
- Professions sociales - Aides familiales et aides menageres - Fonctionnement du service. financement
- Question écrite n° 53614 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 03/02/1992
- Circulation routiere - Reglementation et securite - Equipements de securite. arriere des vehicules. enfants
- Question écrite n° 53435 de M. Calloud Jean-Paul
- Date de dépôt : 03/02/1992
- Impots et taxes - Politique fiscale - Montant. comparaison entre la France et d'autres pays europeens
- Question écrite n° 53602 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 03/02/1992
- Jeunes - Emploi - Plans : exo-jeunes. fonctionnement
- Question écrite n° 53404 de M. Rimbault Jacques
- Date de dépôt : 03/02/1992
- Jeunes - Politique et reglementation - Brevet d'aptitude a la fonction d'animateur. contingentement
- Question écrite n° 53597 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 03/02/1992
- Politique economique - Politique industrielle - Fusion Thomson-CEA industrie. financement
- Question écrite n° 53655 de M. Grimault Hubert
- Date de dépôt : 03/02/1992
- Retraites : generalites - Pensions de reversion - Cumul avec une pension personnelle
- Question écrite n° 53410 de M. Raoult �ric
- Date de dépôt : 03/02/1992
- Handicapes - Politique et reglementation - Perspectives. acces aux soins
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