1502862 résultats trouvés
- Question écrite n° 72944 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 27/01/2015
- consommation - sécurité alimentaire - édulcorants. toxicité. perspectives
- Question écrite n° 50150 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 18/02/2014
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. collectivités territoriales. indépendance
- Question écrite n° 17014 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 05/02/2013
- agroalimentaire - foie gras - politiques communautaires. attitude de la France
- Question au Gouvernement n° 3919 de M. Meyer Habib
- Date de dépôt : 12/05/2016
- politique extérieure - Israël - attitude de la France
- Question écrite n° 5418 de M. David Douillet
- Date de dépôt : 25/09/2012
- sécurité routière - alcoolémie - éthylotests. généralisation. modalités
- Question écrite n° 92780 de M. Régis Juanico
- Date de dépôt : 02/02/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 22473 de M. Jacques Valax
- Date de dépôt : 26/03/2013
- transports - transports sanitaires - taxis. revendications
- Question écrite n° 37494 de Mme Valérie Lacroute
- Date de dépôt : 17/09/2013
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés non bâties - terrains constructibles. réforme
- Question écrite n° 65331 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 30/09/2014
- sang et organes humains - produits sanguins labiles - plasma. normes de sécurité. conséquences
- Question écrite n° 33899 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 30/07/2013
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - conditions d'attribution. FINUL
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