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Question écrite n° 44087 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 03/12/2013
consommation - sécurité des produits - eaux en bouteille
Question écrite n° 52490 de M. Rémi Delatte
Date de dépôt : 18/03/2014
transports par eau - transports fluviaux - liaisons Saône-Moselle et Saône-Rhin. perspectives
Question écrite n° 98823 de M. Stéphane Saint-André
Date de dépôt : 13/09/2016
énergie et carburants - énergie éolienne - implantation d'éoliennes. réglementation
Question écrite n° 94350 de M. Alain Bocquet
Date de dépôt : 22/03/2016
professions de santé - infirmiers - formation. revendications
Question écrite n° 58373 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
Date de dépôt : 01/07/2014
consommation - information des consommateurs - produits alimentaires. équilibre nutritionnel
Question écrite n° 5202 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 25/09/2012
enseignement supérieur - CAPES - italien. concours interne. nombre de postes
Question écrite n° 38258 de Mme Béatrice Santais
Date de dépôt : 24/09/2013
impôts et taxes - développement durable - déchets. production et traitement. réforme
Question écrite n° 32532 de M. Philippe Le Ray
Date de dépôt : 16/07/2013
État - organisation - organisation territoriale. Cour des comptes. recommandations
Question écrite n° 91975 de M. Pascal Terrasse
Date de dépôt : 15/12/2015
santé - sécurité - vaccin contre la méningite. perspectives
Question écrite n° 8103 de M. Lionel Tardy
Date de dépôt : 23/10/2012
recherche - CNRS - travaux de recherche. publication. auteurs. accord