Résultats de la recherche

1505145 résultats trouvés

Question écrite n° 9541 de M. Gérald Darmanin
Date de dépôt : 13/11/2012
État - gestion - patrimoine immobilier. hôtel de la Marine
Question écrite n° 15156 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 08/01/2013
enseignement secondaire - programmes - histoire. géographie
Question écrite n° 61109 de M. Philippe Le Ray
Date de dépôt : 22/07/2014
formation professionnelle - apprentissage - développement. rapport. recommandations
Question au Gouvernement n° 3819 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 06/04/2016
impôt sur le revenu - paiement - prélèvement à la source. perspectives
Question écrite n° 85388 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 21/07/2015
déchets, pollution et nuisances - air - coûts. rapport parlementaire. propositions
Question écrite n° 80419 de M. Christophe Castaner
Date de dépôt : 02/06/2015
enseignement secondaire - programmes - collèges. langues régionales. perspectives
Question écrite n° 36277 de M. Xavier Bertrand
Date de dépôt : 27/08/2013
handicapés - allocation aux adultes handicapés - demande. délai d'instruction. statistiques
Question écrite n° 44044 de M. Yves Jégo
Date de dépôt : 03/12/2013
audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. perspectives
Question écrite n° 44146 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 03/12/2013
culture - politique culturelle - rapport. propositions
Question écrite n° 80700 de M. Jean-Pierre Giran
Date de dépôt : 09/06/2015
agriculture - terres agricoles - gestion. CESE. rapport. propositions