1504561 résultats trouvés
- Question écrite n° 80796 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 09/06/2015
- droits de l'Homme et libertés publiques - droits économiques et sociaux - rapport. recommandations
- Question écrite n° 5005 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 18/09/2012
- urbanisme - rénovation urbaine - centres-villes. Sedan
- Question écrite n° 45369 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 10/12/2013
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 93445 de M. Romain Colas
- Date de dépôt : 23/02/2016
- impôt de solidarité sur la fortune - exonération - investissement dans une PME. réglementation
- Question écrite n° 37029 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 10/09/2013
- sécurité sociale - fonctionnement - délégataires de service public. recours aux centres d'appel. conséquence
- Question écrite n° 23117 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 02/04/2013
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- Question écrite n° 68480 de Mme Marie-Hélène Fabre
- Date de dépôt : 11/11/2014
- agriculture - viticulture - maladies et parasites. lutte et prévention
- Question écrite n° 8981 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 06/11/2012
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention
- Question écrite n° 38960 de Mme Sophie Rohfritsch
- Date de dépôt : 01/10/2013
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
- Question écrite n° 72571 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 20/01/2015
- consommation - information des consommateurs - produits alimentaires. étiquetage
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