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Question écrite n° 54278 de M. Kert Christian
Date de dépôt : 17/02/1992
Enseignement secondaire - Programmes - Biologie. geologie
Question écrite n° 54187 de M. Pistre Charles
Date de dépôt : 17/02/1992
Organisations internationales - UEO - Conseil permanent. repartition des responsabilites entre les Etats membres
Question écrite n° 54078 de M. Reitzer Jean-Luc
Date de dépôt : 17/02/1992
Enregistrement et timbre - Actes des huissiers de justice - Loi de finances pour 1992, article 22. consequences. offices d'huissiers de justice
Question écrite n° 54043 de M. Pistre Charles
Date de dépôt : 17/02/1992
Politique exterieure - Sahara occidental - Plan de paix. perspectives
Question écrite n° 54257 de Mme Boutin Christine
Date de dépôt : 17/02/1992
Professions sociales - Puericultrices - Statut
Question écrite n° 54273 de M. Poujade Robert
Date de dépôt : 17/02/1992
Professions sociales - Educateurs de jeunes enfants - Statut
Question écrite n° 54209 de M. Balkany Patrick
Date de dépôt : 17/02/1992
Radio - Radio-France - Publicites de marque. suppression
Question écrite n° 54010 de M. Vachet L�on
Date de dépôt : 17/02/1992
Retraites : regime general - Majorations des pensions - Majoration pour conjoint a charge. montant
Question écrite n° 54222 de M. Pr�el Jean-Luc
Date de dépôt : 17/02/1992
Enseignement : personnel - Statut - Personnel technique de laboratoire
Question écrite n° 54256 de M. Dolez Marc
Date de dépôt : 17/02/1992
Hopitaux et cliniques - Personnel - Centres hospitaliers. meres allaitant leur enfant