1507348 résultats trouvés
- Question écrite n° 54787 de M. Balkany Patrick
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Impot sur le revenu - Charges ouvrant droit a reduction d'impot - Investissements dans l'immobilier locatif. avantages fiscaux. conditions d'attribution. SCI familiales de gestion
- Question écrite n° 54875 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Enseignement secondaire - Programmes - Biologie. geologie
- Question écrite n° 54896 de M. Pierna Louis
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Education physique et sportive - Enseignement superieur : Ile-de-France - Montry. centre regional d'education physique et sportive. delocalisation. consequences
- Question écrite n° 54584 de M. Cuq Henri
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Commerce et artisanat - Grandes surfaces - Fonctionnement. agressions et incendies. consequences
- Question écrite n° 54866 de M. Houssin Pierre-R�my
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Enseignement maternel et primaire - Fonctionnement - Fermeture de classes. zones rurales
- Question écrite n° 54894 de M. Berthol Andr�
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Retraites : regimes autonomes et speciaux - Collectivites locales : calcul des pensions - Sapeurs-pompiers professionnels. prise en compte de l'indemnite de feu
- Question écrite n° 54576 de M. Valleix Jean
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Logement - Amelioration de l'habitat - Subventions pour travaux tendant a supprimer l'insalubrite. remboursement en cas de mutation a titre onereux. reglementation
- Question écrite n° 54616 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Enseignement superieur - Fonctionnement - Universites. formation d'un etudiant. cout moyen
- Question écrite n° 54870 de M. Reiner Daniel
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Bourses d'etudes - Bourses d'enseignement superieur - Conditions d'attribution
- Question écrite n° 54632 de M. Gengenwin Germain
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Retraites : generalites - Calcul des pensions - Duree d'assurance. prise en compte des periodes de service national
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