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- Chimie - Societe nationale des poudres et explosifs. : Essonne - Vert-le-Petit. emploi et activite
- Question écrite n° 54751 de M. Mandon Thierry
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Impots locaux - Taxe professionnelle - Exoneration. conditions d'attribution. sportifs de haut niveau
- Question écrite n° 54877 de M. Berthol Andr�
- Date de dépôt : 02/03/1992
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- Date de dépôt : 02/03/1992
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- Question écrite n° 54855 de M. Dimeglio Willy
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Moyens de paiement - Cheques - Fichier des cheques voles. concession a un operateur prive. appel d'offre
- Question écrite n° 54693 de M. Hermier Guy
- Date de dépôt : 02/03/1992
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- Question écrite n° 54682 de M. Baeumler Jean-Pierre
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Enseignement superieur - Fonctionnement - Ecoles de commerce. droits d'inscription. montant
- Question écrite n° 54650 de M. Boulard Jean-Claude
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Interieur : personnel - Prefets. affectation. duree
- Question écrite n° 54774 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Enseignement - Fonctionnement - Moyens financiers. evolution depuis 1982. part de l'Etat et des collectivites locales
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