Résultats de la recherche

1506286 résultats trouvés

Amendement n° 905 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736: Date de dépôt : 15/05/2015; Amendement de M. Brottes, Mme Bareigts, Mme Battistel, Mme Massat, M. Blein, Mme Santais et Mme Valter - Article 44 TER - Retiré; Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 459 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1548: Date de dépôt : 06/12/2013; Amendement de M. Bardy, M. Daniel, M. Potier, Mme Got, Mme Berthelot, M. Pellois, M. Savary, Mme Massat, Mme Marcel, M. Allossery, Mme Dombre Coste, M. Grellier, M. Travert, Mme Romagnan et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen - Article 12 - Retiré; Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
Amendement n° 4 - DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE DANS LES DOMAINES DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE ET DU PATRIMOINE CULTUREL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2354: Date de dépôt : 17/11/2014; Amendement de M. Reiss et M. Abad - Après l'article 2 - Retiré; Voir le dossier (Culture : adaptation au droit de l'UE dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel)
Amendement n° 695 - PLF POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3096: Date de dépôt : 05/11/2015; Amendement de M. Pupponi, M. Goua, Mme Maquet et M. Potier - Article 61 - Retiré; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
Amendement n° 55 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1548: Date de dépôt : 29/11/2013; Amendement de M. Bouillon - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
Amendement n° 75 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1639: Date de dépôt : 19/12/2013; Amendement de M. Frédéric Lefebvre - Article 29 - Non soutenu; Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
Amendement n° 225 - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1891: Date de dépôt : 08/05/2014; Amendement de Mme Guittet - Article 40 AA - Retiré; Voir le dossier (Economie : économie sociale et solidaire)
Amendement n° 121 - INTERDICTION DU CUMUL DE FONCTIONS EXÉCUTIVES LOCALES AVEC LE MANDAT DE DÉPUTÉ OU DE SÉNATEUR - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1173: Date de dépôt : 28/06/2013; Amendement de Mme Dalloz - Article 4 - Non soutenu; Voir le dossier (Pouvoirs publics : interdiction du cumul des fonctions exécutives locales avec les mandats de député, sénateur ou représentant au Parlement européen)
Amendement n° 104 - PLFSS POUR 2015 - Nouvelle Lecture - n° 2361: Date de dépôt : 20/11/2014; Amendement de M. Door et M. Barbier - Article 44 - Rejeté; Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
Amendement n° 1299 - REFONDATION DE L’ÉCOLE DE LA RÉPUBLIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 767: Date de dépôt : 07/03/2013; Amendement de Mme Bechtel, M. Hutin et M. Laurent - Article 27 - Retiré; Voir le dossier (Education : refondation de l’école de la République)