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Question écrite n° 57674 de M. Pelchat Michel
Date de dépôt : 11/05/1992
Enseignement secondaire - Programmes - Histoire. geographie
Question écrite n° 57599 de M. Montdargent Robert
Date de dépôt : 11/05/1992
Banques et etablissements financiers - Credit industriel et commercial : Paris - Personnel charge de la securite. duree du travail. licenciement
Question écrite n° 57465 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 11/05/1992
Transports - Politique et reglementation - Transports rail route. perspectives
Question écrite n° 57583 de M. Jacquemin Michel
Date de dépôt : 11/05/1992
Professions paramedicales - Masseurs kinesitherapeutes - Revendications
Question écrite n° 57546 de M. Couanau Ren�
Date de dépôt : 11/05/1992
Douanes - Droits de douane - Droit de francisation et de navigation. montant
Question écrite n° 57491 de M. Schreiner Bernard
Date de dépôt : 11/05/1992
Enseignement maternel et primaire : personnel - Remunerations - Psychologues reeducateurs et conseillers pedagogiques des zones d'education prioritaires. indemnite de sujetions speciales. conditions d'attribution
Question écrite n° 57505 de M. Brocard Jean
Date de dépôt : 11/05/1992
Sports - Cyclisme - Courses. securite. benevoles charges de la surveillance et de la circulation routiere. pouvoirs
Question écrite n° 57635 de M. Hoarau �lie
Date de dépôt : 11/05/1992
DOM-TOM - DOM : communes - Finances locales. dotation de solidarite urbaine. conditions d'attribution
Question écrite n° 57448 de M. Mancel Jean-Fran�ois
Date de dépôt : 11/05/1992
Delinquance et criminalite - Infractions contre les biens : Oise - Vehicules. lutte et prevention
Question écrite n° 57586 de M. Beaumont Ren�
Date de dépôt : 11/05/1992
Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Chirurgiens-dentistes. approbation par le gouvernement