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Question écrite n° 89258 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 29/09/2015
culture - politique culturelle - langues et cultures régionales. préservation
Question écrite n° 44564 de M. Michel Zumkeller
Date de dépôt : 03/12/2013
ministères et secrétariats d'État - fonctionnement - cabinet. membres. effectifs. coût
Question écrite n° 75620 de Mme Marie-Lou Marcel
Date de dépôt : 10/03/2015
personnes âgées - établissements - EHPAD. tarification. réajustement annuel
Question écrite n° 62756 de M. Fernand Siré
Date de dépôt : 05/08/2014
sang et organes humains - sang - filière sang. rapport. propositions
Question écrite n° 89721 de Mme Valérie Rabault
Date de dépôt : 06/10/2015
enseignement : personnel - gestion - concours interne. affectation
Question écrite n° 35313 de M. Rémi Delatte
Date de dépôt : 06/08/2013
chambres consulaires - chambres de métiers et de l'artisanat - ressources. perspectives
Question au Gouvernement n° 1148 de Mme Marie-George Buffet
Date de dépôt : 03/10/2013
transports ferroviaires - transport de marchandises - matières dangereuses. circulation en zone urbaine. Seine-Saint-Denis
Question écrite n° 30656 de Mme Dominique Nachury
Date de dépôt : 25/06/2013
sociétés - SARL - statut. transformation. réglementation
Question écrite n° 59383 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 08/07/2014
finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
Question écrite n° 44242 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 03/12/2013
enfants - protection - représentation corporelle. réglementation