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Question écrite n° 57205 de M. Mancel Jean-Fran�ois
Date de dépôt : 04/05/1992
Enseignement - Politique de l'education - Zones d'education prioritaire. bilan et perspectives
Question écrite n° 57294 de M. J�gou Jean-Jacques
Date de dépôt : 04/05/1992
Enseignement : personnel - Medecine scolaire - Infirmieres. remunerations
Question écrite n° 57317 de M. Dousset Maurice
Date de dépôt : 04/05/1992
Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Montant des pensions - Postes
Question écrite n° 57385 de M. Dessein Jean-Claude
Date de dépôt : 04/05/1992
Retraites : regimes autonomes et speciaux - Travailleurs de la mine : calcul des pensions - Duree d'assurance. femmes. bonification d'annuites pour enfant
Question écrite n° 57254 de M. Chavanes Georges
Date de dépôt : 04/05/1992
Agriculture - Politique agricole - Assises du monde rural. perspectives
Question écrite n° 57320 de M. Bernard Pierre
Date de dépôt : 04/05/1992
Postes et telecommunications - Fonctionnement - Contrat de plan entre l'Etat et la poste. perspectives. zones rurales
Question écrite n° 57335 de M. Birraux Claude
Date de dépôt : 04/05/1992
Chomage : indemnisation - Frontaliers - Suisse. perspectives
Question écrite n° 57433 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 04/05/1992
Parlement - Relations entre le Parlement et le Gouvernement - Questions ecrites. reponses. delais
Question écrite n° 57289 de M. Gateaud Jean-Yves
Date de dépôt : 04/05/1992
Impots et taxes - Impot sur le revenu et impot sur les societes - Credit d'impot pour depenses de recherche. application. textile et habillement. frais de collection
Question écrite n° 57310 de M. Nungesser Roland
Date de dépôt : 04/05/1992
Fonction publique territoriale - Statuts - Infirmiers et infirmieres