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Compte rendu de réunion n° 183 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 18/01/2024
  1. Audition de Mme Marine Jeantet, directrice générale de l'Agence de la biomédecine, sur les évolutions récentes des connaissances et des techniques dans les domaines relevant des lois de bioéthique.
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 janvier 2024
Date de séance : 18/01/2024
  1. 1. Commission d’évaluation de l’aide publique au développement
  2. 2. Généralisation du contrat à durée indéterminée à des fins d’employabilité
  3. 3. Favoriser l’accès de tous au logement
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2072 - Proposition de résolution de M. Benjamin Lucas tendant à la création d'une commission d'enquête sur la conformité de l'établissement scolaire Stanislas aux valeurs de la République
Date de dépôt : 18/01/2024
Voir le dossier (Conformité de l'établissement scolaire Stanislas aux valeurs de la République)
N° 2073 - Proposition de résolution de Mme Sabrina Sebaihi visant à saisir la Cour pénale internationale sur la situation à Gaza
Date de dépôt : 18/01/2024
Voir le dossier (Saisir la Cour pénale internationale sur la situation à Gaza)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 17 janvier 2024
Date de séance : 17/01/2024
  1. 1. Le sans-abrisme, réceptacle des échecs des politiques publiques ?
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 17/01/2024
  1. - audition de M. Gilles CARREZ, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN).
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/01/2024
  1. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne, déposée par Mme Anne Laurence PETEL et plusieurs de ses collègues, visant à dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l'Azerbaïdjan et à exiger le respect de l'intégrité territoriale de la République d'Arménie (sous réserve de son dépôt) après nomination)
  2. Examen d'une proposition de résolution européenne, déposée par Mme Anne-Laurence PETEL et plusieurs de ses collègues, visant à dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l'Azerbaïdjan et à exiger le respect de l'intégrité territoriale de la République d'Arménie (NNN, rapporteur) (sous réserve de son dépôt)
  3. Nominations de rapporteurs d'information
  4. Nominations de rapporteurs sur :
  5. la proposition de résolution européenne de M. Fabien DI FILIPPO et plusieurs de ses collègues visant à abandonner la proposition de règlement du Parlement européen réduisant strictement les délais de paiement pour les commerçants (n° 1904)
Compte rendu de réunion n° 27 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 17/01/2024
  1. - table ronde, ouverte à la presse, des représentants de l'Office des mineurs et des forces de l'ordre autour de la prise en charge des violences sur mineurs.
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 janvier 2024
Date de séance : 17/01/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. État de la psychiatrie en France
  3. 3. Instrumentalisation politique des élections des parents d’élèves dans les conseils d’école
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/01/2024
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à reconnaître les métiers de la médiation sociale (n° 1208)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à poursuivre l'expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d'employabilité (n° 2015) (M. Nicolas Turquois, rapporteur)
  3. Audition de Mme Sophie Thiéry, présidente de la commission Travail et emploi du Conseil économique, social et environnemental, et de M. Evanne Jeanne Rose, rapporteur de l'avis Les métiers de la cohésion sociale