1514672 résultats trouvés
- Amendement n° 8 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de M. Viry, Mme Valentin et M. Bazin - Article PREMIER - Tombé
- Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations)
- Amendement n° 10 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de M. Viry, Mme Valentin et M. Bazin - Article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations)
- Amendement n° 3456 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de Mme Laernoes - Article 6 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 3457 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de Mme Laernoes - Article 6 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 3459 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de Mme Ménard - Article 6 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 3458 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de Mme Ménard - Article 6 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 3455 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de M. Ray - Article 6 - Non soutenu
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- N° 2700 rapport d'information - Rapport d'information de M. Pascal Lecamp déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la refonte du système assurantiel agricole : évaluation de l'assurance-récolte
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Voir le dossier (La refonte du système assurantiel agricole : évaluation de l'assurance-récolte)
- Question au Gouvernement n° 1905 de M. Sylvain Maillard
- Date de dépôt : 30/05/2024
- politique extérieure - Situation dans la bande de Gaza - Situation dans la bande de Gaza
- Question au Gouvernement n° 1907 de M. Jean-Claude Raux
- Date de dépôt : 30/05/2024
- enseignement - Convention citoyenne pour l’éducation - Convention citoyenne pour l’éducation
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