1519411 résultats trouvés
- Amendement n° 3458 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de Mme Ménard - Article 6 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 3455 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de M. Ray - Article 6 - Non soutenu
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Question au Gouvernement n° 1905 de M. Sylvain Maillard
- Date de dépôt : 30/05/2024
- politique extérieure - Situation dans la bande de Gaza - Situation dans la bande de Gaza
- Question au Gouvernement n° 1907 de M. Jean-Claude Raux
- Date de dépôt : 30/05/2024
- enseignement - Convention citoyenne pour l’éducation - Convention citoyenne pour l’éducation
- Question au Gouvernement n° 1910 de M. Yannick Neuder
- Date de dépôt : 30/05/2024
- professions de santé - Formation des médecins - Formation des médecins
- Question au Gouvernement n° 1906 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 30/05/2024
- services publics - Accès aux services publics - Accès aux services publics
- Question au Gouvernement n° 1909 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
- Date de dépôt : 30/05/2024
- établissements de santé - Situation des Ehpad - Situation des Ehpad
- Question au Gouvernement n° 1908 de Mme Aude Luquet
- Date de dépôt : 30/05/2024
- outre-mer - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie
- Question au Gouvernement n° 1912 de M. Hervé de Lépinau
- Date de dépôt : 30/05/2024
- industrie - Difficultés d’Atos - Difficultés d’Atos
- Question au Gouvernement n° 1911 de M. Xavier Albertini
- Date de dépôt : 30/05/2024
- industrie - Avenir de Biogaran - Avenir de Biogaran
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