37171 résultats trouvés
- Question écrite n° 4547 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 25/02/2025
- postes - Intégration des parlementaires dans les CDPPT - Intégration des parlementaires dans les CDPPT
- Question écrite n° 4494 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 25/02/2025
- Internet - Garantir aux consommateurs une liberté de choix de leur propre modem - Garantir aux consommateurs une liberté de choix de leur propre modem
- Question écrite n° 4595 de M. Julien Limongi
- Date de dépôt : 25/02/2025
- télécommunications - Les dysfonctionnements dans le déploiement de la fibre sur le territoire - Les dysfonctionnements dans le déploiement de la fibre sur le territoire
- Question écrite n° 4477 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 25/02/2025
- impôts et taxes - Augmentation de la taxe sur les boissons sucrées - Augmentation de la taxe sur les boissons sucrées
- Question écrite n° 4577 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 25/02/2025
- sécurité des biens et des personnes - Incivilités sur les exploitations agricoles - Incivilités sur les exploitations agricoles
- Question écrite n° 4361 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 25/02/2025
- automobiles - Aides à l'acquisition de véhicules électriques - Aides à l'acquisition de véhicules électriques
- Question écrite n° 4562 de Mme Sandrine Josso
- Date de dépôt : 25/02/2025
- retraites : généralités - Assurance santé complémentaire des retraités. - Assurance santé complémentaire des retraités.
- Amendement n° 55 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 25/02/2025
- Amendement de Mme Runel, M. Simion, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, M. Delaporte, Mme Dombre Coste, Mme Godard et M. Guedj - Après l'article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 56 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 25/02/2025
- Amendement de M. Mazars - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Question écrite n° 4377 de M. Inaki Echaniz
- Date de dépôt : 25/02/2025
- collectivités territoriales - Transport scolaire d'élèves en situation de handicap au sein d'un RPI - Transport scolaire d'élèves en situation de handicap au sein d'un RPI
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