1509016 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 240 de M. Christophe Priou
- Date de dépôt : 12/03/2013
- sécurité publique - plans de prévention des risques - Donges. servitude des riverains. prise en charge. Loire-Atlantique
- Question écrite n° 70066 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 25/11/2014
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - insécurité. lutte et prévention. rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 90176 de M. Christian Kert
- Date de dépôt : 13/10/2015
- patrimoine culturel - armes et véhicules militaires de collection - détention. réglementation
- Question écrite n° 75884 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 17/03/2015
- défense - personnel - militaires. formation. rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 17542 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 05/02/2013
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - opérations extérieures. Afghanistan. bénéfice de campagne double
- Question écrite n° 23938 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 16/04/2013
- consommation - information des consommateurs - production française
- Question écrite n° 21960 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 26/03/2013
- finances publiques - dette publique - financement. moyens
- Question écrite n° 103300 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
- Date de dépôt : 07/03/2017
- TVA - taux - matériel de premier secours. baisse. perspectives
- Question écrite n° 22193 de M. Michel Herbillon
- Date de dépôt : 26/03/2013
- mort - suicide - jeunes. lutte et prévention
- Question écrite n° 16328 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 22/01/2013
- TVA - taux - équidés. politiques communautaires
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