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- Question écrite n° 39093 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 08/10/2013
- animaux - frelons asiatiques - prolifération. lutte et prévention
- Question écrite n° 78171 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 21/04/2015
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- Question écrite n° 68024 de Mme Bérengère Poletti
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- Question écrite n° 71063 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 16/12/2014
- aménagement du territoire - contrats de projets État-régions - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 89689 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 06/10/2015
- défense - armée - militaires. reconversion civile. modalités
- Question écrite n° 71100 de Mme Marie-Line Reynaud
- Date de dépôt : 16/12/2014
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. perspectives
- Question écrite n° 47429 de M. Gwendal Rouillard
- Date de dépôt : 14/01/2014
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application
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