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Question écrite n° 54452 de M. Bourg-Broc Bruno
Date de dépôt : 24/02/1992
Enseignement : personnel - Personnel de direction - Statut
Question écrite n° 54345 de M. Calloud Jean-Paul
Date de dépôt : 24/02/1992
Politiques communautaires - Sang et organes humains - Corps humain. ethique. respect
Question écrite n° 54400 de M. Bonrepaux Augustin
Date de dépôt : 24/02/1992
Animaux - Animaux de compagnie - Chats et chiens. statistiques
Question écrite n° 54544 de M. Jacquat Denis
Date de dépôt : 24/02/1992
Fonction publique territoriale - Statuts - Restaurants. personnel
Question écrite n° 54468 de M. Vasseur Philippe
Date de dépôt : 24/02/1992
Emploi - Contrats emploi solidarite - Personnes agees de plus de cinquante-cinq ans
Question écrite n° 54367 de M. Tenaillon Paul-Louis
Date de dépôt : 24/02/1992
Risques naturels - Secheresse - Indemnisation. maisons et immeubles d'habitation. assurances
Question écrite n° 54358 de M. Lefranc Bernard
Date de dépôt : 24/02/1992
Police - Commissariats et postes de police : Aisne - Soissons. fonctionnement. effectifs de personnel
Question écrite n° 54340 de M. Bourdin Claude
Date de dépôt : 24/02/1992
Retraites : generalites - Beneficiaires - Conditions d'attribution. personnes ayant travaille en Cote-d'Ivoire. conventions franco-ivoirienne. application
Question écrite n° 54554 de M. Vernaudon �mile
Date de dépôt : 24/02/1992
Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
Question écrite n° 54535 de M. Tenaillon Paul-Louis
Date de dépôt : 24/02/1992
Retraites : generalites - Montant des pensions - Revalorisation