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Question écrite n° 54256 de M. Dolez Marc
Date de dépôt : 17/02/1992
Hopitaux et cliniques - Personnel - Centres hospitaliers. meres allaitant leur enfant
Question écrite n° 54229 de M. Jacquat Denis
Date de dépôt : 17/02/1992
Enseignement : personnel - Psychologues scolaires - Statut
Question écrite n° 54082 de M. L�onard G�rard
Date de dépôt : 17/02/1992
Enseignement : personnel - Psychologues scolaires - Syndicat des psychologues de l'education nationale. representation
Question écrite n° 54092 de M. Landrain �douard
Date de dépôt : 17/02/1992
Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
Question écrite n° 54137 de M. de Charette Herv�
Date de dépôt : 17/02/1992
Enseignement : personnel - Medecine scolaire - Service de la promotion de la sante. infirmieres itinerantes. paiement. delais
Question écrite n° 54245 de M. Lengagne Guy
Date de dépôt : 17/02/1992
Handicapes - Allocations et ressources - Revalorisation
Question écrite n° 54266 de M. Stasi Bernard
Date de dépôt : 17/02/1992
Douanes - Agences en douane - Transitaires en douane. marche unique
Question écrite n° 54012 de M. Deprez L�once
Date de dépôt : 17/02/1992
Elevage - Porcs - Station de recherche porcine. perspectives
Question écrite n° 54231 de M. Jacquat Denis
Date de dépôt : 17/02/1992
Enseignement : personnel - Psychologues scolaires - Statut
Question écrite n° 53990 de M. Mancel Jean-Fran�ois
Date de dépôt : 17/02/1992
Batiment et travaux publics - Engins - Entreprises. Case-Poclain. emploi et activite