1512137 résultats trouvés
- Question écrite n° 58556 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 08/06/1992
- TVA - Taux - Restauration
- Question écrite n° 58552 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Sante publique - Accidents domestiques - Lutte et prevention. emballages des produits dangereux. enfants
- Question écrite n° 58569 de M. Gengenwin Germain
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Communes - Finances locales - Comptabilite communale. reforme. cout
- Question écrite n° 58695 de M. Baudis Dominique
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Politique exterieure - Afrique - Evenements survenus dans les pays de l'Europe de l'Est. consequences pour certains pays d'Afrique
- Question écrite n° 58521 de M. Carpentier Ren�
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Postes et telecommunications - Fonctionnement : Nord - Zones rurales. bureaux de poste. maintien
- Question écrite n° 58705 de M. Raoult �ric
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Enseignement maternel et primaire - Fonctionnement - Journee de l'Europe. bilan
- Question écrite n° 58727 de M. Tenaillon Paul-Louis
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Convention passee avec la confederation nationale des syndicats dentaires. approbation par l'administration
- n° 575 de M. Geng Francis
- Date de dépôt : 05/06/1992
- Fonctionnaires et agents publics - Politique de la fonction publique - Rapport Blin. reforme de l'administration. effectifs de l'administration centrale et des services decentralises. evolution depuis 1982
- n° 578 de M. Cuq Henri
- Date de dépôt : 05/06/1992
- Police - Fonctionnement - Rapport de la federation internationale des droits de l'homme. attitude du Gouvernement. racisme
- n° 582 de M. Dosi�re Ren�
- Date de dépôt : 05/06/1992
- Amenagement du territoire - Zones rurales : Aisne - Services publics. reorganisation consecutive aux restructurations des forces armees
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