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- Question écrite n° 58319 de M. Calloud Jean-Paul
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Boissons et alcools - Alcoolisme - Lutte et prevention. accidents du travail
- Question écrite n° 58391 de M. Calloud Jean-Paul
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - Chomeurs en fin de droits. fonds de solidarite
- Question écrite n° 58304 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Enseignement. professeurs des lycees professionnels
- Question écrite n° 58499 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Papiers d'identite - Carte nationale d'identite - Conditions d'attribution. pieces justificatives de domicile. personnes sans domicile fixe
- Question écrite n° 58342 de M. Vaillant Daniel
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Tourisme et loisirs - Etablissements d'hebergement : Ile-de-France - Campings saisonniers peu couteux. tourisme en provenance de l'Europe de l'Est
- Question écrite n° 58343 de M. Deprez L�once
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Sante publique - Politique de la sante : Nord-Pas-de-Calais - Couverture en personnel de sante. dentistes, medecins et pharmaciens
- Question écrite n° 58432 de M. Baeumler Jean-Pierre
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Justice - Fonctionnement - Greffes. effectifs de personnel
- Question écrite n° 58360 de M. Deprez L�once
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Elevage - Bovins et ovins - Jeunes agriculteurs. aide. perspectives
- Question écrite n° 58468 de Mme Daugreilh Martine
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Retraites complementaires - IRCANTEC - Financement du regime. perspectives
- Question écrite n° 58444 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Police - Fonctionnement - Police. gendarmerie. douanes. budget unique
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