1512045 résultats trouvés
- Question écrite n° 58120 de Mme Hubert �lisabeth
- Date de dépôt : 25/05/1992
- SNCF - Lignes - Nantes Paris. TGV. situation de monopole
- Question écrite n° 58072 de M. Balkany Patrick
- Date de dépôt : 25/05/1992
- Retraites : regimes autonomes et speciaux - Professions liberales : montant des pensions - Medecins. avantage social vieillesse. perspectives
- Question écrite n° 58115 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 25/05/1992
- Bibliotheques - Bibliotheques municipales - Projet de loi. mise en oeuvre. moyens financiers. villes de moins de dix mille habitants
- Question écrite n° 58157 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 25/05/1992
- Transports aeriens - Compagnies - Rachat par Air France d'une partie du capital d'UTA. modalites. aspects financiers et fiscaux
- Question écrite n° 58205 de M. Coussain Yves
- Date de dépôt : 25/05/1992
- Politique exterieure - Russie - Emprunts russes. remboursement
- Question écrite n° 58068 de M. Forni Raymond
- Date de dépôt : 25/05/1992
- Vignettes - Taxe differentielle sur les vehicules a moteur - Vehicules importes d'Allemagne. puissance fiscale
- Question écrite n° 58206 de M. F�vre Charles
- Date de dépôt : 25/05/1992
- Politique exterieure - Russie - Emprunts russes. remboursement
- Question écrite n° 58170 de M. Rodet Alain
- Date de dépôt : 25/05/1992
- Douanes - Droits de douane - Exoneration. aides humanitaires d'urgence. attestation. signature du maire
- Question écrite n° 58093 de M. Raoult �ric
- Date de dépôt : 25/05/1992
- Recuperation - Papier et carton - Papier recycle. utilisation par les collectivites locales. incitation
- Question écrite n° 58012 de M. Bockel Jean-Marie
- Date de dépôt : 25/05/1992
- Plus-values : imposition - Activites professionnelles - Apports en societe, fusions et scissions. regime fiscal communautaire. harmonisation
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