1508817 résultats trouvés
- Question écrite n° 58787 de M. Bosson Bernard
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Femmes - Emploi - Absence d'enquetes statistiques
- Question écrite n° 58907 de M. Asensi Fran�ois
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Police - Personnel - Travail de nuit. remunerations. carriere
- n° 584 de M. Bohbot David
- Date de dépôt : 12/06/1992
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Masseurs-kinesitherapeutes. nomenclature des actes. remunerations
- n° 588 de M. Richard Lucien
- Date de dépôt : 12/06/1992
- Handicapes - COTOREP - Fonctionnement
- n° 585 de M. Beche Guy
- Date de dépôt : 12/06/1992
- Politiques communautaires - Politique sociale - Traite de Maastricht. perspectives
- n° 590 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 12/06/1992
- Retraites : generalites - Politique a l'egard des retraites - Financement des retraites. CSG. cotisations. mutuelles. directive europeenne
- n° 592 de M. Jean-Baptiste Henry
- Date de dépôt : 12/06/1992
- DOM-TOM - Mayotte : politique sociale - RMI. application sous forme d'une dotation globale. gratuite des soins medicaux
- n° 587 de M. Metzinger Charles
- Date de dépôt : 12/06/1992
- Professions sociales - Travailleurs sociaux - Statut. accord passe avec les professions. application
- n° 591 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 12/06/1992
- Handicapes - Politique et reglementation - Travailleurs sociaux. formation. aides menageres. Alsace-Moselle. auxiliaires de vie. COTOREP. taux de reversion des pensions. allocation aux adultes handicapes. montant
- n° 593 de M. Barrot Jacques
- Date de dépôt : 12/06/1992
- Securite sociale - Equilibre financier - Commission des comptes. date de reunion. financement du deficit. emprunt. aide a l'insertion. dependance. financement par les departements
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