1510348 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 2049 de Mme Maina Sage
- Date de dépôt : 10/07/2014
- outre-mer - politique sociale - régime de solidarité de la Polynésie française. financement. perspectives
- Question écrite n° 13524 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 11/12/2012
- transports par eau - politique de la marine marchande - orientations
- Question écrite n° 43276 de M. Arnaud Robinet
- Date de dépôt : 26/11/2013
- chambres consulaires - chambres de métiers et de l'artisanat - ressources. perspectives
- Question écrite n° 80354 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 02/06/2015
- consommation - protection des consommateurs - démarchage téléphonique. dispositif d'opposition. décret
- Question écrite n° 55219 de M. Jean-Claude Guibal
- Date de dépôt : 06/05/2014
- tourisme et loisirs - hôtellerie et restauration - attractivité touristique. UMIH. propositions
- Question écrite n° 76425 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 24/03/2015
- État - contrats - partenariats publics-privés. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 3518 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 04/09/2012
- arts et spectacles - arts plastiques - droit de présentation publique. respect
- Question au Gouvernement n° 2225 de M. Yves Albarello
- Date de dépôt : 29/10/2014
- politique économique - budget - économies. réformes. perspectives
- Question écrite n° 41177 de M. Philippe Goujon
- Date de dépôt : 29/10/2013
- retraites : généralités - allocations non contributives - allocation de solidarité aux personnes âgées. statistiques
- Question écrite n° 49464 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 11/02/2014
- pharmacie et médicaments - médicaments - mises sur le marché. service médical rendu. effets indésirables
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