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Question écrite n° 58589 de M. Birraux Claude
Date de dépôt : 08/06/1992
Recherche - Personnel - Carriere. charges de recherche de deuxieme classe. acces a la premiere classe
Question écrite n° 58665 de M. Couanau Ren�
Date de dépôt : 08/06/1992
Boissons et alcools - Alcoolisme - Lutte et prevention. aides de l'Etat
Question écrite n° 58568 de M. Ehrmann Charles
Date de dépôt : 08/06/1992
Etrangers - Naturalisation - Naturalisation d'un ressortissant marocain
Question écrite n° 58530 de M. Foucher Jean-Pierre
Date de dépôt : 08/06/1992
Pharmacie - Pharmaciens - Exercice de la profession au sein d'un laboratoire pharmaceutique. responsabilite pour faute
Question écrite n° 58672 de M. Rossi Andr�
Date de dépôt : 08/06/1992
Decorations - Medaille d'honneur du travail - Conditions d'attribution
Question écrite n° 58576 de M. Douy�re Raymond
Date de dépôt : 08/06/1992
Impot sur le revenu - Charges ouvrant droit a reduction d'impot - Depenses afferentes a l'habitation principale. economies d'energie. conditions d'attribution. locataires d'immeubles collectifs
Question écrite n° 58733 de M. Rossi Andr�
Date de dépôt : 08/06/1992
Anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - Evenements d'Algerie. qualification
Question écrite n° 58746 de M. F�vre Charles
Date de dépôt : 08/06/1992
Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies
Question écrite n° 58720 de M. Deprez L�once
Date de dépôt : 08/06/1992
Enseignement prive - Personnel - Psychologues scolaires. statut
Question écrite n° 58595 de M. Raoult �ric
Date de dépôt : 08/06/1992
Enfants - Enfance en danger - Abus et violences sexuelles. lutte et prevention