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- Question écrite n° 58725 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Chimie - Societe nationale des poudres et explosifs. : Essonne - Vert-le-Petit. emploi et activite
- Question écrite n° 58681 de M. Besson Jean
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Politique exterieure - Russie - Emprunts russes. comite d'experts. groupement national de defense des porteurs de titres russes. representation
- Question écrite n° 58561 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Securite sociale - Equilibre financier - Chiffres publies. clarte
- Question écrite n° 58533 de M. Thieme Fabien
- Date de dépôt : 08/06/1992
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- Question écrite n° 58543 de M. Pons Bernard
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Assurance maladie maternite : prestations - Indemnites journalieres - Montant. information des assures
- Question écrite n° 58643 de M. Raoult �ric
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies
- Question écrite n° 58547 de M. Couanau Ren�
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Enseignement maternel et primaire - Fonctionnement - Reseaux d'aides specialisees. moyens. psychologues scolaires. statut
- Question écrite n° 58694 de M. Chavanes Georges
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Apprentissage - Politique et reglementation - Perspectives
- Question écrite n° 58614 de M. Bernard Pierre
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Politique exterieure - Russie - Emprunts russes. remboursement
- Question écrite n° 58617 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Pensions de reversion - Taux - Revalorisation
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