Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1508827 résultats trouvés

Question écrite n° 58512 de M. Bocquet Alain: Date de dépôt : 08/06/1992; Charbon - Houilleres : Nord-Pas-de-Calais - Puits abandonnes. surveillance et securite. services des sequelles techniques. moyens en personnel
Question écrite n° 58678 de M. Cuq Henri: Date de dépôt : 08/06/1992; Agriculture - CNASEA - Delocalisation. consequences
Question écrite n° 58601 de M. Bourg-Broc Bruno: Date de dépôt : 08/06/1992; Emploi - ANPE - Fonctionnement. programme d'aide aux chomeurs de longue duree. renforcement des effectifs de personnel. prise en charge
Question écrite n° 58522 de M. Stasi Bernard: Date de dépôt : 08/06/1992; Difficultes des entreprises - Faillite - Defaillances d'entreprises. augmentation du nombre. lutte et prevention
Question écrite n° 58743 de M. Julia Didier: Date de dépôt : 08/06/1992; Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies
Question écrite n° 58523 de M. Marchais Georges: Date de dépôt : 08/06/1992; SNCF - Fonctionnement - Transports d'enfants. tarifs reduits. conditions d'attribution. conditions d'accueil des groupes. securite des voyageurs
Question écrite n° 58735 de M. Rossi Andr�: Date de dépôt : 08/06/1992; Anciens combattants et victimes de guerre - Retraite mutualiste du combattant - Conditions d'attribution. Afrique du Nord
Question écrite n° 58594 de M. Raoult �ric: Date de dépôt : 08/06/1992; Femmes - Politique a l'egard des femmes - Anciennes detenues. reinsertion
Question écrite n° 58612 de M. Gambier Dominique: Date de dépôt : 08/06/1992; Associations - Politique et reglementation - Associations de la loi de 1901. membres fondateurs. remunerations
Question écrite n° 58553 de M. Facon Albert: Date de dépôt : 08/06/1992; Enseignement secondaire : personnel - Enseignement technique et professionnel - Prime d'affectation. conditions d'attribution. enseignement de deux matieres