1512291 résultats trouvés
- Question écrite n° 37806 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 24/09/2013
- communes - équipements et services - salles des fêtes. bruits. indemnisation
- Question écrite n° 34176 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 30/07/2013
- énergie et carburants - électricité - tarif de cession par EDF. entreprises locales de distribution
- Question écrite n° 13389 de M. Olivier Dassault
- Date de dépôt : 11/12/2012
- professions de santé - orthophonistes - diplôme. revendications
- Question écrite n° 21334 de Mme Martine Carrillon-Couvreur
- Date de dépôt : 19/03/2013
- personnes âgées - protection - téléassistance. contrats. clauses abusives
- Question écrite n° 18625 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 19/02/2013
- défense - armée de terre - matériels et équipements. disponibilité opérationnelle
- Question écrite n° 3893 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 11/09/2012
- commerce extérieur - Coface - procédures. transparence
- Question écrite n° 66292 de M. Bernard Gérard
- Date de dépôt : 14/10/2014
- impôt sur le revenu - statistiques - répartition
- Question écrite n° 66692 de M. Jean-Claude Mathis
- Date de dépôt : 21/10/2014
- agriculture - pommes de terre - producteurs. redevance diffuse. revendications
- Question au Gouvernement n° 2938 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 28/05/2015
- enseignement supérieur - universités - Bretagne. pôle d'excellence. constitution
- Question écrite n° 90178 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 13/10/2015
- personnes âgées - dépendance - prise en charge
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