1510346 résultats trouvés
- Question écrite n° 88407 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 15/09/2015
- politique extérieure - Asie - émergents. rapport d'information. propositions
- Question écrite n° 43114 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 19/11/2013
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- Question écrite n° 32309 de M. Luc Chatel
- Date de dépôt : 16/07/2013
- commerce et artisanat - débits de tabac - revendications
- Question écrite n° 33677 de Mme Geneviève Levy
- Date de dépôt : 23/07/2013
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- Question écrite n° 43174 de M. Gérard Sebaoun
- Date de dépôt : 19/11/2013
- TVA - taux - équidés. politiques communautaires
- Question écrite n° 86875 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 11/08/2015
- enfants - politique de l'enfance - défenseur des droits. propositions
- Question écrite n° 5782 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 02/10/2012
- enseignement supérieur - professions sociales - travailleurs sociaux. diplômes. perspectives
- Question écrite n° 13840 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 18/12/2012
- handicapés - aides - financement. rapport. propositions
- Question écrite n° 67543 de M. Yann Galut
- Date de dépôt : 28/10/2014
- ministères et secrétariats d'État - économie, industrie et numérique : personnel - La Poste et France Télécom. fonctionnaires conservant leur statut. carrière
- Question écrite n° 59021 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 08/07/2014
- anciens combattants et victimes de guerre - création - certificat de reconnaissance. Guerre froide. perspectives
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