1508813 résultats trouvés
- Question écrite n° 90513 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 27/10/2015
- chambres consulaires - chambres de commerce et d'industrie - financement. perspectives
- Question écrite n° 99161 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 27/09/2016
- animaux - protection - bien-être animal
- Question écrite n° 54785 de Mme Sophie Rohfritsch
- Date de dépôt : 29/04/2014
- transports par eau - transports fluviaux - liaisons Saône-Moselle et Saône-Rhin. perspectives
- Question écrite n° 92352 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 12/01/2016
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - fauteuils roulants. prise en charge
- Question écrite n° 1815 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 24/07/2012
- voirie - chemins ruraux - entretien. réglementation
- Question écrite n° 100997 de M. Olivier Audibert Troin
- Date de dépôt : 29/11/2016
- professions de santé - vétérinaires - police sanitaire. cotisations sociales. arriérés
- Question écrite n° 95918 de M. Patrick Mennucci
- Date de dépôt : 24/05/2016
- agriculture - politique agricole - agriculture biologique. conversion. aides
- Question écrite n° 8227 de M. Luc Chatel
- Date de dépôt : 23/10/2012
- télécommunications - téléphone - raccordement. France Télécom. délais
- Question écrite n° 81972 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 23/06/2015
- impôt sur le revenu - Français de l'étranger - service des impôts des non-résidents. référé par la Cour des comptes. préconisations
- Question écrite n° 9474 de M. Jean-Michel Villaumé
- Date de dépôt : 13/11/2012
- enregistrement et timbre - droits de mutation - parcelle de bois. vente
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