1508813 résultats trouvés
- Question écrite n° 60196 de M. Élie Aboud
- Date de dépôt : 15/07/2014
- aquaculture et pêche professionnelle - thon rouge - droits de capture. répartition
- Question au Gouvernement n° 1683 de M. Pierre Aylagas
- Date de dépôt : 20/02/2014
- sports - associations et clubs - financement. soutien
- Question écrite n° 44330 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 03/12/2013
- justice - indemnisation des victimes - rapport. recommandations
- Question écrite n° 19782 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 26/02/2013
- santé - politique de la santé - données publiques. usagers. accès
- Question écrite n° 75397 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 10/03/2015
- défense - personnel - militaires. formation. rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 68194 de M. Gilles Bourdouleix
- Date de dépôt : 04/11/2014
- handicapés - accès des locaux, transports et services - mise en oeuvre. modalités
- Question écrite n° 93629 de M. Bernard Brochand
- Date de dépôt : 01/03/2016
- industrie - cuirs et peaux - taxe affectée. plafonnement. conséquences
- Question écrite n° 26846 de M. Jean-Pierre Allossery
- Date de dépôt : 21/05/2013
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - comité interministériel de la jeunesse. programme d'actions
- Question écrite n° 56610 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 03/06/2014
- impôt sur le revenu - revenus mobiliers - prélèvement libératoire. délai d'option. mise en oeuvre
- Question écrite n° 5416 de M. Jean-Christophe Cambadélis
- Date de dépôt : 25/09/2012
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - véhicules. dégradation volontaire. lutte et prévention
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