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Question écrite n° 89489 de Mme Dominique Nachury
Date de dépôt : 29/09/2015
politique extérieure - Moyen-Orient - groupement terroriste. patrimoine culturel. destructions. attitude de la France
Question écrite n° 5407 de Mme Valérie Boyer
Date de dépôt : 25/09/2012
santé - prophylaxie - prévention bucco-dentaire. développement
Question écrite n° 37173 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 17/09/2013
arts et spectacles - artistes - rapport parlementaire. propositions
Question écrite n° 2768 de M. Jean-Louis Christ
Date de dépôt : 07/08/2012
patrimoine culturel - archéologie - sites archéologiques militaires. protection
Question écrite n° 3017 de M. Christophe Castaner
Date de dépôt : 14/08/2012
élevage - ovins - loups. dommages. indemnisation
Question écrite n° 78045 de M. Dominique Baert
Date de dépôt : 14/04/2015
politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
Question écrite n° 56271 de M. Philippe Briand
Date de dépôt : 27/05/2014
recherche - agriculture - OGM. destructions. sanctions
Question écrite n° 89437 de Mme Dominique Nachury
Date de dépôt : 29/09/2015
ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères - institut culturel français. Vienne. projet de cession. perspectives
Question écrite n° 36457 de M. Dominique Le Mèner
Date de dépôt : 27/08/2013
télécommunications - Internet - cybercriminalité. lutte et prévention
Question écrite n° 2783 de M. Christian Assaf
Date de dépôt : 07/08/2012
politiques communautaires - agriculture - vin. réglementation. perspectives