1508824 résultats trouvés
- Question écrite n° 58403 de M. Gambier Dominique
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Colleges. enseignement technique. financement. produit de la taxe d'apprentissage. conditions d'attribution
- Question écrite n° 58398 de Mme Stirbois Marie-France
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Armee - Medecine militaire : Pyrenees-Orientales - Amelie-les-Bains. hopital thermal des armees. projet de cession
- Question écrite n° 58339 de M. Proveux Jean
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Transports - Politique et reglementation - Transport rail-route. moyennes distances. developpement
- Question écrite n° 58377 de M. Esteve Pierre
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Mutualite sociale agricole - Retraites - Retraites. revendications
- Question écrite n° 58351 de M. Fillon Fran�ois
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Armee - Armee de terre : Picardie - Restructuration. plan Armees 2000. consequences
- Question écrite n° 58357 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Communes - Finances locales - Emprunts. interets. taux privilegies
- Question écrite n° 58321 de M. Castor �lie
- Date de dépôt : 01/06/1992
- DOM-TOM - Guyane : hopitaux et cliniques - Centres hospitaliers. fonctionnement. moyens financiers
- Question écrite n° 58502 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Securite civile - Sapeurs-pompiers - Volontaires. taux de vacation pour 1992
- Question écrite n° 58395 de M. Falco Hubert
- Date de dépôt : 01/06/1992
- TVA - Champ d'application - EDF-GDF. taxes locales
- Question écrite n° 58418 de M. Esteve Pierre
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Cultures regionales - Defense et usage - Langues regionales ou minoritaires. projet de charte europeenne. adoption par le Conseil de l'Europe. attitude de la France
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