Résultats de la recherche

1510761 résultats trouvés

Question écrite n° 37931 de M. Philippe Le Ray
Date de dépôt : 24/09/2013
finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
Question écrite n° 15530 de M. Jean-René Marsac
Date de dépôt : 15/01/2013
handicapés - décentralisation - département. perspectives
Question écrite n° 44569 de M. David Douillet
Date de dépôt : 03/12/2013
ministères et secrétariats d'État - intérieur : services extérieurs - directions départementales de la sécurité publique. restructuration. modalités
Question écrite n° 42271 de M. Jean-Louis Christ
Date de dépôt : 12/11/2013
ministères et secrétariats d'État - agriculture, agroalimentaire et forêt : budget - fonds stratégique de la forêt et du bois. ressources
Question écrite n° 32020 de M. Philippe Meunier
Date de dépôt : 09/07/2013
recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
Question écrite n° 14885 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 01/01/2013
justice - indemnisation des victimes - collectivité territoriale. indemnisations. remboursement
Question écrite n° 1884 de M. Yann Galut
Date de dépôt : 31/07/2012
bâtiment et travaux publics - entreprises - concurrence. contrôles
Question écrite n° 3188 de M. Fernand Siré
Date de dépôt : 21/08/2012
enseignement supérieur - professions sociales - travailleurs sociaux. diplômes. perspectives
Question écrite n° 75953 de M. Armand Jung
Date de dépôt : 17/03/2015
fonction publique hospitalière - orthophonistes - rémunérations. revendications
Question écrite n° 35218 de M. Julien Aubert
Date de dépôt : 06/08/2013
administration - rapports avec les administrés - agriculture. perpsectives