1510749 résultats trouvés
- Question écrite n° 16650 de M. Henri Jibrayel
- Date de dépôt : 29/01/2013
- impôts et taxes - politiques communautaires - taxe sur les transactions financières. mise en oeuvre
- Question écrite n° 17352 de M. Thomas Thévenoud
- Date de dépôt : 05/02/2013
- hôtellerie et restauration - organisation - organisations syndicales patronales. subventions publiques. statistiques
- Question écrite n° 13411 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
- Date de dépôt : 11/12/2012
- professions de santé - ostéopathes - formation
- Question écrite n° 58972 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 01/07/2014
- transports ferroviaires - SNCF - grève. coût
- Question écrite n° 85671 de M. Jean-Claude Mathis
- Date de dépôt : 28/07/2015
- bois et forêts - forêts communales - gestion. contributions communales. financement
- Question écrite n° 10541 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 20/11/2012
- handicapés - obligation d'emploi - fonction publique. statistiques
- Question écrite n° 49507 de M. Claude Sturni
- Date de dépôt : 11/02/2014
- police - personnel - suicides. lutte et prévention
- Question écrite n° 34038 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 30/07/2013
- commerce extérieur - exportations - soutien de l'État. rapport. propositions
- Question écrite n° 55875 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 20/05/2014
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge
- Question écrite n° 69633 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 25/11/2014
- énergie et carburants - stations-service - comité professionnel de la distribution des carburants. budget. réduction. conséquences
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats